1. MENTIONS LÉGALES
1.1 Responsable du site : ASBL Silex
Personne responsable : Thomas Marchal
Adresse du siège social : 24 rue des Thermes à 7540 Kain
Téléphone :
Mail : silexcollectif@gmail.com
Numéro d’entreprise : 0890.132.574
Compte Belfius : BE32 0682 4791 0102, BIC: GKCCBEBB
1.2 Hébergement du site :
Hébergeur du site : OVH
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann –F-59100 Roubaix
2. DONNÉES PERSONNELLES (FORMULAIRE) :
L’asbl Silex est soucieuse du respect de la vie privée, conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Les informations recueillies sont destinées à répondre à vos demandes et/ou à enregistrer votre adresse e-mail pour une future communication. Ces données ne sont pas conservées dans nos bases de données ou pour un court laps de temps.
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, de portabilité (copie électronique), d’effacement de celles-ci ou à une limitation du traitement.
- A tout moment, vous pouvez exercer ces droits en nous contactant via l’adresse silexcollectif@gmail.com
Les données sont collectées à la seule destination et usage de l’asbl Silex. A aucun moment ces données ne seront utilisées à des fins commerciales, ne feront l’objet d’une revente, d’une cession ou d’une location à un tiers.
En accédant à ce site web et en l’utilisant, le visiteur marque explicitement son accord avec les conditions générales d’utilisation suivantes.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire des contenus de ce site, de même que toutes formes d’utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site (tels que la ligne graphique, les images, les sons, les vidéos, les publications ou les applications informatiques) sont strictement interdites sans autorisation préalable.
Toute demande en ce sens doit être adressée par email en nous écrivant à l’adresse silexcollectif@gmail.com
4. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
L’asbl Silex fait tout son possible pour que les informations communiquées sur le présent site soient correctes, exhaustives et à jour. Pour autant, il n’est pas totalement exclu que des erreurs puissent figurer dans les divers contenus. Le cas échéant, l’asbl Silex mettra tout en œuvre pour corriger lesdites erreurs. L’asbl Silex ne pourra toutefois pas être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le site.
Les contenus du site (y compris les liens) peuvent être adaptés, modifiés ou complétés à tout moment sans avertissement préalable. L’asbl Silex n’octroie aucune garantie de bon fonctionnement du site web et ne pourra être tenue responsable d’un dysfonctionnement quelconque du site, d’une indisponibilité temporaire du site ou de toute autre forme de dommage résultant de l’accès ou de l’usage du site.
Le présent site peut contenir des liens vers des sites ou des pages web de tiers. L’asbl Silex ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu ou des caractéristiques de ces sites ou pages web, ni des dommages pouvant résulter de leur utilisation.
5. DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS
Le présent site est régi par le droit belge en vigueur.
En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement du Hainaut sont compétents.